« Il expose à la fois des principes communs, des préconisations par discipline et par spécialité ainsi que des préconisations pour le pilotage général de l’évaluation. Toutes les formes d’évaluation possibles sont prises en considération dans le cadre des enseignements ainsi que la diversité de leurs rôles. [...]
Il vise à conforter l’égalité de traitement des élèves au sein d’un même établissement et entre établissements différents. »